aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 604 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/11
Page 1/21
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>


Octroi - Révision du tarif

Voirie urbaine rue Larrey - Échange de terrain entre la ville et M. Anouilh - Vote de fonds

Instruction publique -Vote de fonds pour l'instituteur adjoint au directeur de l'école primaire supérieure

Jardin Massey - Renvoi à la commission du budget de la demande formée pour le Sieur Medus, concierge du dit jardin tendant à obtenir l'arriéré de son traitement

Pensionnat de jeunes demoiselles - Renvoi à la commission du budget de la demande formé par M. Forcade Bernigole, maîtresse de pensions tendant à obtenir une subvention de la ville

Ponts et aqueducs - Renvoi à la commission du budget de la demande formé par plusieurs propriétaires et habitants de cette ville tendant à obtenir la reconstruction du pont de l'Échez sur l'ancien chemin vicinal de Tarbes à Ibos

Prestations en nature - Côtes irrécouvrables de l'année 1855 - Renvoi à la commission du budget

Biens communaux - Demande d'affermage d'un terrain communal à l'est du Petit Forail formé par M. Dupin, propriétaire commission - Démarches à faire pour obtenir le délaissement des biens usurpés

Cimetières - Concession à perpétuité de 5 mètres 29 centimètres carrés de terrain dans le cimetière Saint-Jean en faveur de Mme Bordier veuve Hélant-Petit

Voirie petite - Plusieurs propriétaires et habitants de cette ville réclament par une lettre adressé à M. Le préfet la réparation de l'ancien chemin rural qui conduit de la rue de Bordères à l'extrémité septentrionale de cette commune - Commission

Jardin Massey - Augmentation de traitement en faveur du sieur Carrazé, jardinier chef

Hospice - Agrandissement - Acquisition de la maison appartenant aux héritiers Lafforgue

Presbytère Saint-Jean - Renvoi à l'examen d'une commission de la pétition présenté par M. le curé de Saint-Jean dans l'objet d'obtenir la construction d'une buanderie dans le dit lieu

Voirie urbaine - Offre de vente de terrain nécessaire au prolongement de la rue Larrey jusqu'à la place Marcadieu au travers de la propriété appartenant à la dame veuve Benquez et au sieur J. Benquez

Voirie urbaine - Renvoi à l'examen d'une commission de la pétition présentée par plusieurs habitants de cette ville tendant à obtenir le prolongement de la rue Larrey jusqu'à la place Marcadieu

Voirie urbaine - Échange de terrain en face du quartier de cavalerie contre la ville et l'administration de la guerre

Voirie petite - Vote de la totalité des cinq centimes spéciaux et des trois journées de prestations pour l'année 1857

Voirie urbaine - Construction de trottoirs sur la place Maubourguet - Rapport - Délai accordé pour le paiement des sommes dues par les propriétaires riverains

Voirie urbaine - Demande d'alignement formée par M. Fourcade - Estimé pour construction rue Saint-Pierre

Imposition extraordinaire de 8 centimes additionnels à la contribution foncière de 1854 pour assurer le traitement de gardes champêtres

Délibération que approuve les recettes et dépenses présenté par le maire sur l'exercice 1855

Compte de gestion 1855 présenté par le receveur municipal

Compte de gestion 1855 présenté par le receveur de l'hospice

Compte de gestion 1855 présenté par le receveur du bureau de bienfaisance

Approbration du compte de l'exercice 1855 présenté par le receveur de l'hospice

Approbation du compte de l'exercice 1855 présenté par le receveur du bureau de bienfaisance

Budget primitif de l'année 1857

Rapport présenté au conseil municipal par la commission des finances

Allocation de la somme de 1 500 F pour être mise à la disposition de M. le maire dans l'objet de se rendre à Paris et s'assister à la solemnité du baptême de S. A le prince impérial

Voirie urbaine - Projet d'acquisition de terrain appartenant à la Mademoiselle Batrère
Page 1/21
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>