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Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 869 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/13
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Comptabilité communale - Discussion du budget
Élargissement d'une petite rue (Délibération exacte inconnue, cause feuille disparue)
Affaire Lussan / Darrieux : bec de gaz et incorporation de rues ouvertes dans le domaine public ; transport du conseil sur les lieux.
Ouverture d'une rue entre la place Saint-Pierre et le marché au bois
Démarche d'alignement rue de Foulon
Indemnité demandé par Mlle Louise Gaye pour les dommages causés à son établissement par la chute d'un des gros arbres de la place du Maubourguet
Voirie urbaine - Classification des chemins vicinaux et ruraux n°12, 11 et 7
Voirie urbaine - Demande d'alignement par le sieur Lafont Cyrille, quai du Foulon
Vote de crédit pour élagage et plantages d'arbres
Demande de la commune de Soumoulou pour la création de deux foires
Dons et legs - Réclamation des héritiers naturels de M. Bartalaix
Voirie urbaine - Substitution du nom rue de la Papeterie, celui de rue Achille Fould
Concours régional - Travaux en régie exécute pour le compte de Mr Brieuc, entrepreneur
Voirie urbaine - Classement des chemin vicinaux
Eclairage public - Canalisation pour conduire le gaz à la place au Bois et au Pradeau
Voirie urbaine - Achat de la maison Maumus pour l'élargissement de la rue Mauhourat
Instruction publique - Admissions gratuites de 8 candidats à l'école primaire supérieure
Demande d'indemnité formée par la Mlle Gaye à l'occasion du dégât que lui a occasionné la chute d'un arbre place du Maubourguet
Cotes irrécouvrables - Décharge accordée à Monsieur le receveur municipal
Foires et marchés - Proposition de construire un marché couvert pour le bétail
Voirie urbaine - élargissement à la petite rue de l'hôpital
Promenades publiques - Création d'un square et renouvellement de la plantation des arbres du Maubourguet.
Vente de matériaux provenant de maisons récemment démolies rue de Vic
Demande de M. Deluc tendant à faire disparaître le chute d'eau de l'ancien moulin Dizac
Demande de M. Caton pour cession d'un terrain rue du Moulin des Prés
Cours d'adultes - Demande de M. Labat pour le prix du chauffage et d'éclairage
Voirie urbaine - Cession de terrain à la voie publique par le sieur GUINLE rue MARANSIN
Indemnité accordée à Mlle Louise Gaye pour le chômage de son établissement
Cours d'adultes - Demande de M. Le directeur de l'école normale
Affaire Caton - Rapport de la commission et vote de la construction à frais communs de trottoirs et installation de candélabres près de son établissement de la place au Bois
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