aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 1284 notices
La recherche portait sur : Cote archives = 1D1/18
Page 1/43
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>

Page précédente
Ecoles : selon la proposition de monsieur le maire, le conseil décide la création : - d'une école primaire élémentaire de garçons au Marcadieu ; - d'une école primaire élémentaire de garçons rue des Pyrénées ; - d'une école de hameau au quartier de l'Arsenal ; - d'une école de filles au quartier de la Sède.
Ecole de garçons rue de Pau : construction de trois nouvelles classes, plans, cahier des charges et devis.
Séance du 10 mai 1884 (Élection du maire et de ses adjoints)
Préparation de la liste des électeurs consulaires
Nomination d'un directeur de la Caisse d'Épargne
Pensions de retraite - Nomination de la commission
Nomination de la commission des écoles.
Vote de 500 F - Eaux potables - Projet
Demandes de bourses
Mémoire Frogé et Bonnard - Voie d'accès du marché Brauhauban - Vente de terrain
Mémoire Fléché - Opposition à vente de terrains Brauhauban
Dispense de la production d'un certificat d'inscription de purges hypothèques - Mr Doustalet et la dame Maura
Vote des journées et centimes à affecter aux chemins vicinaux pour 1885
Théâtre - Nomination de la commission chargée d'examiner une demande d'indemnité formée par Mr Viard
Tramways - Addition d'une clause au traité de rétrocession
Installation du collège de filles à l'école communale rue Desaix - Rapport estimatif du local.
Création d'un conseil de Prud'hommes
Désignation des membres qui sont chargés de présenter un règlement pour les séances du conseil
Plans des fouilles par l'architecte municipal dans tous les travaux communaux.
Théâtre : subvention Viard
Demande de bourse Mathurié pour l'école navale.
Octroi - Perception
Hypothèques - Dispense de la production d'un certificat de purge à Cazaux et Artiguenave lors de cession de terrain pour l'élargissement de la rue dite Saint-Pierre.
Élargissement de la rue de Vic
Fusils scolaires - Choix
Octroi - Droits à percevoir sur les combustibles brûlés par la Compagnie des chemins de fer du Midi
Compagnie du midi - Manoeuvres sur la route de Vic et sur celle de Bordères
Rectification du chemin de grande communication N° 7 ; examen du projet
Examen de la proposition Dazet du 1er mai 1883 sur les usages locaux.
Gargouilles métalliques, construction de trottoirs - vote de 2 942 F - Point
Page 1/43
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>

Page précédente