aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Délibérations

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre, de 335 notices
La recherche portait sur : Cote archives = BB9
Page 1/12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>


taxe du vin.

une somme est allouée à Berous, trésorier, à la rédition de son compte et somme allouée pour la fourniture de marchandises.

entrée d'un consul aux états de Bigorre pour l'année 1749 et les suivantes.

il y a un problème quant au choix des députés pour les états de Bigorre, édits du 27/02/1704 et mars 1709.

une somme est allouée à Darroy, secrétaire, pour des travaux extraordinaires.

il va être fait des registres des huit fourleaux.

ordonnance de l'intendant suite aux édits du 27/02/1704 et mars 1709.

nomination des marguilliers de l'église Saint Jean. délibération rayée.

annonce faite de la fin du mandat du maire pour l'année écoulée. délibération rayée.

les arrérages de rente de neuf ans sont assignées sur les tailles de la communauté de Condom.

délibération relative au fait qu'il va être nommé un maire.

somme allouée qui correspond au montant d'une paire de soulier et d'une paire de bas pour les six valets de ville, d'un trompette et de son fils.

nomination de neuf examinateur et commissaires de quartier pour inscrire les habitants en vue des impositions car ils connaissent bien les habitants.

une procuration est donnée au sieur Berous afin de retirer la rente de la finance de l'office de greffier secrétaire de l'hôtel de ville, par monsieur Nogués, administrateur de ses enfants et de la demoiselle de Fontaignères, et nomination de commissaires pour s'occuper de cette affaire.

nomination de personnes afin qu'ils s'occupent de l'imposition de la taille, de la capitation et du dixième pour l'année 1750.

nomination des collecteurs des deniers royaux pour l'année 1748.

nomination des auditeurs des comptes pour l'année 1749.

des réparations sont à faire aux deux confessionnaux dans la nef de l'église Saint Jean.

nomination d'un consul pour qu'il amène les miliciens à Auch.

attribution des boucheries.

les boucheries sont insuffisantes. des mesures sont prises par la ville afin de pallier qui va entretenir deux boucheries.

vente des cuirs de veau avec fixation du prix. cuir de veau

en ce qui concerne le subside des boucheries, attribution ou non attribution.

concernant les rentes dues par la ville, le pouvoir a été donné à monsieur Berous, trésorier, pour les retirer pour les années 1743, 1744, 1745, 1746, 1747 et 1748.

deux étaux de boucheries sont attribués.

salaire au valet de ville qui a accompagné les miliciens à Auch.

mandement à la demoiselle Bessaignet.

paiement de fourniture.

paiement pour le louage de chevaux qui ont transporté des soldats malades de Barèges à Bagnères.

paiement pour dépenses pour les miliciens qui ont été transporté à Auch.
Page 1/12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>