TITRES ET BAUX DE PROPRIETE DE LA COMMUNE
Titres et baux de propriété de la vil.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
TITRES ET BAUX DE PROPRIETE DE LA COMMUNE
Titres et baux de propriété de la vil.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
ACQUISITION
Acte d'acquisition par la ville de la place de la Michelette.
31 a.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
ACQUISITION
Délibération et déclaration du fondé de pouvoir au sujet de l'acqui.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD1/ 1 à 3
INVENTAIRES ET ADMINISTRATION
Achat d'une pompe à incendie et correspondance en.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD2
INVENTAIRES ET ADMINISTRATION
Inventaire des arrêts, ordonnances et autres pièc.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD3
DELIMITATION DE LA COMMUNE
Mémoire des propriétaires de fonds jouxtant ceux de .....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD4/1 et 2
DENOMBREMENT
Extrait du registre des délibérations du Conseil de la ville de Ta.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD5/1 à 3
DENOMBREMENT
Correspondances de M. Lasserre adressées à M. de Casenove 1er Con.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD6
DENOMBREMENT
Arrêt de la Cour du Parlement de Toulouse portant règlement pour l.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD7
DENOMBREMENT
Requête du Procureur du Roi de la Sénéchaussée présentée à M. le J.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD8
DENOMBREMENT
Possessions foncières de la ville de Tarbes (page incomplète).
s.d.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD9/1 et 2
EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Acte d'achat d'un journal de terre labourable au qua.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD10/1 à 11
EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Pièces relatives à l'acquisition de deux maisons aux.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD11 (1 et 2)
EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Extrait d'acte portant vente à la ville de Tarbes d'.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD12/1 à 10
EMBELLISSEMENT DE LA VILLE
Pièces relatives à l'achat d'emplacements place de l.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD13
VOIRIE : ALIGNEMENT
Procès-verbal d'aligne.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD14/1 et 2
VOIRIE : ALIGNEMENT
Rapport d'estimation relatif au mur de M. de Cotture, au qu.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD15/1 à 3
VOIRIE : ALIGNEMENT
Alignement du chemin royal de Pau 16 et 19 juillet 1779 :
.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD16/1 et 2
VOIRIE : ALIGNEMENT
Alignement pour la construction de la maison du Sieur Bireb.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD17
VOIRIE : ALIGNEMENT
Procès-verbal des Consuls de la ville de Tarbes relatif à l.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD18/1 et 2
VOIRIE : ALIGNEMENT
Pièces relatives à l'alignement de la rue des Cordeliers do.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD19
VOIRIE : ALIGNEMENT
Procès-verbal d'alignement de la façade de la maison du Sie.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD20
VOIRIE : ALIGNEMENT
Accord pour l'alignement du mur de clôture du jardin de Dem.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD21/1 et 2
VOIRIE : ALIGNEMENT
Pièces relatives à l'alignement de la rue des Carmes.
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[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD22
VOIRIE : ALIGNEMENT
Procès-verbal d'alignement de la maison de Jean-Baptiste Sa.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD23
VOIRIE : ALIGNEMENT
Plan de la place des Carmes et du Portail d'Avant pour proj.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD24
VOIRIE : ALIGNEMENT
Requête présentée par le Sieur Lasserre pour l'alignement d.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD25/1 à 3
PERCEMENT DE RUES
Pièces concernant l'ouverture d'un passage de la Cathédrale a.....
[ Série : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ]
Ancienne cote : DD26/1 à 12
PERCEMENT DE RUES
Pièces relatives au prolongement de la rue Bramebaque.
30 ju.....
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