CORRESPONDANCES ET PIECES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE
Attestation .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF1
CORRESPONDANCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE :
Lettre de monsie.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF2
CORRESPONDANCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE :
Lettre de monsieur de.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF3
REGLEMENTATION :
Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des règ.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF4
JURIDICTION MUNICIPALE
Registres d'audience et de présentation
Résumé des procéd.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF5
REGISTRE DE PRESENTATION DES DEMANDEURS
Enregistrement des exploits en assignat.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF6
REGISTRE DE PRESENTATION DES DEFENSEURS
Enregistrement des copies d'assignation.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Pièces de procédure
Sentence fondée sur l'abolition de tout crime commis durant .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Jugement condamnant à une amende un boucher pour avoir vendu de la mauvaise vian.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Confirmation par le tribunal du règlement de police pour le marché établi place .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF7
PIECES DE PROCEDURE concernant des usurpations d'espaces publics.
1er décembre 1.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF8
PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes aux consuls lors de l'affermement de.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF9
PIECES DE PROCEDURE concernant des animaux mal traités
27 décembre 1662/15 mars .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF10
PIECES DE PROCEDURE concernant un refus de loger un garde
31 janvier 1669 - 1p......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
PIECES DE PROCEDURE concernant une plainte de Jeanne Flamant, épouse de Jean Dar.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF11
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures à propos d'une livraison d.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF12
PIECES DE PROCEDURE concernant une vente illicite de poisson
1er mars 1738 - 1p.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF13
PIECES DE PROCEDURE concernant une femme de mauvaise vie
26 mars 1738 - 3 p. m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF14
PIECES DE PROCEDURE concernant un échange de marchandises
8 juillet 1738 - 1p. m.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF15
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de vêtements
14 décembre 1740-3 janvier 17.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF16
PIECES DE PROCEDURE concernant des injures et des coups
4-17 janvier 1741-6 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF17
PIECES DE PROCEDURE concernant des dommages causées par une vache dans un champ .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF18
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
3-18 août 1741-4 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF19
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
4-5 août 1741-2 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF20
PIECES DE PROCEDURE concernant le vol d'une chienne courante
14 août 1741-1p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF21
PIECES DE PROCEDURE concernant la vente de grain provenant du droit de pagnères
.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF22
PIECES DE PROCEDURE concernant une contestation pécuniaire sur une somme due
29 .....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF23
PIECES DE PROCEDURE concernant des coups et blessures
23 février -10 mars 1742-3.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF24
PIECES DE PROCEDURE concernant un vol de vêtements
28 avril 1742-1 p.m......
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]
Ancienne cote : FF25
PIECES DE PROCEDURE concernant des insultes, brutalités et des coups et blessure.....
[ Série : FF - Justice, procédures, police ]