Registre des délibérations municipales du 17 juillet 1792 au 19 vendémiaire an I.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Registre des délibérations municipales du 19 vendémiaire an III au 10 pluviôse a.....
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Registre des délibérations municipales du 10 pluviôse an IV au 9 floréal an V (3.....
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Registre des délibérations municipales du 10 floréal an V au 5ème jour compléme.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Registre du conseil général de la commune du 11 thermidor an VIII au 2 ventôse a.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Délibérations municipales de portée générale sur feuillets libres du 18 décembre.....
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Registre des arrêtés municipaux
18 février 1792 - 4 février 1793.....
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Registre des arrêtés municipaux
20 février 1793 - 15 germinal an II (5 avril 17.....
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Registre des arrêtés municipaux
16 germinal an II-1er prarial an III (5 avril 1.....
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Registre de correspondance - Copies du courrier départ
16 juin 1790- 2 juillet .....
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Registre de correspondance
5 décembre 1791 - 13 floréal an II (2 mai 1794).....
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Registre de correspondance
14 floréal an II- 22 thermidor an III (3 mai 1794- 9.....
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Registre de correspondance
22 thermidor an III- 25 ventôse an VII avec titres f.....
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Registre de correspondance
29 frimaire an IV- 2 floréal an VI (20 décembre 1795.....
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Registre de correspondance
2 floréal an VI- 4 messidor an VIII (21 avril 1798-2.....
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Registre de correspondance
12 mars 1792- 4ème jour complémentaire an X (21 sept.....
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Correspondance diverse de portée générale
1790 - 16 ventôse an VII (6 mars 179.....
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Registre de réponses aux pétitions adressées à la municipalité
novembre 1790 -.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Procès-verbal dressé par les commissaires délégués par le Directoire du district.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Analyse des opérations de l'agent national près de la commune de Tarbes
Rapport.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Composition et fonctionnement de l'administration municipale - 21 brumaire s.d......
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Inventaire des registres et papiers trouvés dans la maison commune 1792.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Relation de la ville avec d'autres communes et documents provenant d'autres vill.....
[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]
Procès intentés par la commune ou soutenus par elle.
Correspondance et jugement.....
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Réglementation concernant le contentieux des communes - 8 frimaire an II (28 nov.....
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