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Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 15 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = Rev L


Réglementation- 1791- 12 brumaire an VIII.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Comptes du trésorier- 1790- 6 germinal an VII (26 mars 1799).....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Compte de Pécune pour l'année 1790- 26 pluviôse an II.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Etat de la recette et paiement de Jean Lécussan, officier municipal- 10 brumaire.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Registre des mandats tenu par le trésorier Dulout- 5 mai 1791- 10 prairial an X.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Registre des mandats tirés sur le receveur du département- an III-an IV.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Registre des mandats pour le traitement des prêtres- 1er nivôse an IV (22 décemb.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Pièces justificatives de comptes- 28 août 1790- 7 ventôse an VIII.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Copie du rapport de vérification des comptes du payeur général du département pa.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Etat des charges de la ville- 1790- 2 germinal an III (22 mars 1795).....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Etat de l'actif et du passif- 16 mai 1791 et 26 brumaire an III (16 novembre 179.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Créance de la ville- 26 mars 1791- 18 avril 1792.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Droits de péage

Réglementation- 27 germinal an II (16 avril 1794) ; objections-.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Revenus de biens communaux

Adjudications de droits et de fermes- 1790- 2 vendémi.....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]


Pétition de la municipalité au directoire du département concernant le reliquat .....

[ Série : Rev L - FINANCES DE LA COMMUNE ]