Oeuvres charitables :
Ateliers de charité
Ouverture et fonctionnement - 13 juin .....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Etablissements hospitaliers
Correspondance - 1790-17 janvier 1793 ; revenus, bie.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Secours en général
Répartition des secours au titre de la bienfaisance nationale.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Secours aux mendiants ayant un passeport - 13-20 janvier 1792......
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Femmes en couches
Demande de secours - 15 nivôse an III- 13 germinal an III.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Militaires, allocations à leur famille
Réglementation - 4 ventôse an II (22 févr.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Militaires invalides
Réglementation - 25 pluviôse an III (13 février 1795)-23 m.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Vieillards
Arrêté de la municipalité pour donner une mesure de grains - 2 frimai.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Assistance aux réfugiés
Réglementation - 28 frimaire an V (18 décembre 1796)-8 p.....
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Aveugles et indigents
Réglementation - 14 fructidor an II (31 août 1794)......
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]
Colons
Réglementation - 25 pluviôse an VIII (14 février 1800)......
[ Série : Rev Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE ]