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Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur la Cote, de 6 notices
La recherche portait sur : Liste des registres


Registre des délibérations municipales du 17 juillet 1792 au 19 vendémiaire an I.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]


Registre des délibérations municipales du 19 vendémiaire an III au 10 pluviôse a.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]


Registre des délibérations municipales du 10 pluviôse an IV au 9 floréal an V (3.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]


Registre des délibérations municipales du 10 floréal an V au 5ème jour compléme.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]


Registre du conseil général de la commune du 11 thermidor an VIII au 2 ventôse a.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]


Délibérations municipales de portée générale sur feuillets libres du 18 décembre.....

[ Série : Rev D - ADMINISTRATION CENTRALE DE LA COMMUNE ]