Registre des délibérations du conseil municipal du 2 germinal An XII au 15 mai 1.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
[ Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION ]
Registre des délibérations du conseil municipal du 8 mai 1806 au 29 mai 1816......
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 20 mai 1813 au 5 septembre 18.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 22 décembre 1821 au 28 juin 1.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
[ Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION ]
Registre des délibérations du conseil municipal du 22 décembre 1821 au 28 juin 1.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 4 novembre 1834 au 10 novembr.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 5 janvier 1838 au 13 décembre.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1838 à 1874......
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 1845 au 2 octobre.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 1852 au 5 mai 1856.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 5 mai 1856 au 5 novembre 1860.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal du 5 novembre 1860 au 14 août 18.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du Conseil municipal du 17 août 1867 au 16 novembre 1.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 16 novembre 1874 au 31 décemb.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 6 janvier 1879 au 15 avril 18.....
[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Délibérations du Conseil Municipal et des Commissions ]
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1879 à 1884. .....
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1884 à 1889......
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Registre des délibérations du conseil municipal du 10 mai 1884 au 11 décembre 18.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 12 février 1890 au 8 février .....
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1890 à 1896......
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Registre des délibérations du conseil municipal du 23 février 1895 au 10 octobre.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 21 novembre 1896 au 4 octobre.....
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1896 à 1900......
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Registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 1898 au 3 novembre .....
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1900 à 1906......
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Registre des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 1900 au 26 décemb.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 30 décembre 1903 au 27 septem.....
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Registre des délibérations du conseil municipal du 27 octobre 1906 au 21 juin 19.....
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Registre des délibérations du conseil municipal, tables de 1906 à 1921......
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Registre des délibérations du conseil municipal du 30 août 1911 au 19 novembre 1.....
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