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Articles d'archives

1D1

Analyse
    Extraits des séances du conseil municipal : délibérations, minutes de séances et de délibérations
    An IX, X, XI
    1812
    1816
    1820
    1823
    1827
    1830 à 1839
    boîte 14
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1800-1839 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1839 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON