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1D1/10
Analyse Registre des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 1852 au 5 mai 1856.
Producteur :	ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :	ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1852-1856	Cote Microfilm :	2Mi2/35
Communicabilité :	1856	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	REGISTRE DES DELIBERATIONS	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	OUI
Notices Délibérations associées :	Voir les notices

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