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Articles d'archives

1D1/24

Analyse
    Registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 1898 au 3 novembre 1900.
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1898-1900 Cote Microfilm : 2Mi2/48
Communicabilité : 1900 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : REGISTRE DES DELIBERATIONS Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : OUI
Notices Délibérations associées :
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