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Articles d'archives

1D1/27

Analyse
    Registre des délibérations du conseil municipal du 30 décembre 1903 au 27 septembre 1906.
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1903-1906 Cote Microfilm : 2Mi2/51
Communicabilité : 1906 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : REGISTRE DES DELIBERATIONS Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : OUI
Notices Délibérations associées :
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