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Articles d'archives

1D1/5

Analyse
    Registre des délibérations du conseil municipal du 22 décembre 1821 au 28 juin 1828.
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1828-1834 Cote Microfilm : 2Mi2/30
Communicabilité : 1834 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : REGISTRE DES DELIBERATIONS Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : OUI
Notices Délibérations associées :
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