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1D3
Analyse Indemnités aux membres du conseil municipal - Rapport sur la composition du conseil municipal 1942 - Frais de représentation du Maire et des adjoints 1941 boîte 60
Producteur :	ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1941-1942	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1942	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	RAPPORT	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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