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CADASTRE. PROCES-VERBAL DE LA DELIMITATION DE LA COMMUNE. ATLAS PARCELLAIRE.

MATRICE DES PROPRIETES BATIES ET NON BATIES. ETATS DES SECTIONS. RELEVES NUMERIQUES DES PARCELLES. REGISTRES DES DECLARATIONS ET CONSTRUCTIONS NOUVELLES.

LIVRES ET FEUILLES DE MUTATIONS.

- CADASTRE

- Constructions nouvelles

. Arrêté d'autorisation pour la construction d'une baraque en bois place Maubourguet 1823

. Règlementation 1838

. Feuilles de déclarations du 26 juin 1891 au 13 juin 1913

boîte 122

. Registre de déclarations du 5 octobre 1914 au 13 octobre 1932 : constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à usage commerciaux et industriels et demandes d'exemption d'impôts relatives aux habitations à bon marché (HBM), 1G2/1(1)

boîte 122/1

- Circulaires

. Circulaire du Ministère des Finances relative à l'arpentement 1807

. Circulaire du Ministère des Finances relative aux opérations du cadastre 1817

boîte 122

- Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties 1888-1910, Tarbes 3ème volume, 1G2/2(1) : cases n°2001 à 2529 et table alphabétique des propriétaires (cases n°1 à 2000 et cases n°2530 à 2776 : manquantes)

boîte 122/2

. 6ème registre (copie) - cases n° 4189-4428 (1943) - 1G2/2(2) boîte 122/3

. 7ème registre (copie) - cases n° 4429-4676 (1943) - 1G2/2(3) boîte 122/3

. 8ème registre (copie) - cases n° 4677-4916 (1943) - 1G2/2(4) boîte 122/3

. 9ème registre (copie) - cases n° 4917-4988 (1943) - 1G2/2(5) boîte 122/3

- Etat des Sections des propriétés bâties et non bâties 1828-1848 ?, 1G2/3(1), classement par ordre alphabétiques des Sections A à M et par ordre numérique des parcelles.

boîte 122/5

- Matrices cadastrales 1826-1914 relatives au cadastre napoléonien, Tarbes 2ème volume ; propriétaires dont les patronymes commencent par les lettres G à S, p.555 à 990, 1G2/2(6)

boîte 122/4

- Etat des sections

. Pièces préparatoires : 1840 (commune d'Ossen)

boîte 122

- Mutations

. Correspondance et avis 1815, 1838 et 1892 boîte 122

. Registres :

1er pluviôse an VII au 19 août 1813 1G2/4(1)

9 aôut 1814 au 19 juillet 1833 1G2/4(2)

boîte 122/6

- Dossiers concernant le cadastre

. Recensement des terres incultes sur les communes d'Orleix 1942 et d'Aurensan, sd.

. Affaire Oustau : cession de parcelles (E 222) 1939-1943

boîte 122