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1H5
Analyse REFRACTAIRES, INSOUMIS, DESERTEURS, OBJECTEURS DE CONSCIENCE, DISPARUS ET ABSENTS - Objecteurs de conscience, déserteurs, réfractaires et insoumis . instructions an X-1848 (com.) . listes et cas particuliers 1808-1860 (com. 150 ans) - Jugements, sanctions et prisonniers an X-1856 (com. 150 ans) - Absents et disparus . jugements déclaratifs de décès 1920 et 1921, soldats morts pour la France, disparus au combat entre 1914-1918 (inc.) . 1824-1860 (com. 150 ans) boîte 149
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1802-1921	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2042	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	dossier; etat	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON