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Articles d'archives
359W6
Analyse
Opérations foncières : dossiers individuels commençant par la lettre O :
- cession gratuite par la ville de parcelles sises quartier Laubadère (Centre social) à l'Office HLM (dossier n°32), 1961-1962.
- cession gratuite par la ville de parcelles sises quartier Laubadère (Foyer Laïque ou 400 logements) à l'Office Départemental des H.L.M. (dossier n°33), 1957.
- aliénation par voie d'adjudication publique (vente) par la ville de la colonie scolaire de Cadéac à l'Oeuvre des Pupilles de l'école publique d'Eure et Loir, 1947.
- acquisition par la ville de terrains Oustau situés à Tarbes, Soues et Séméac et de la passerelle Oustau (aménagement des rives de l'Adour : raccordement futur pont Saint-Frai avec place de l'Industrie, création voie de liaison entre le futur pont Saint-Frai et le boulevard Claude Debussy, liaison rive droite par une nouvelle voie de la rue Lamon à l'Américan Park, et nouvelle voie reliant usine Alsthom à la rue du Vignemale), 1968.
- cession par la ville (lotissement municipal Henri IV) à Mme Duprat née Richelle gérante des Sociétés Civiles Particulières Immobilière Les Baronnies et la Tour d'Orly, 1958-1970.
- cession gratuite par la ville à l'Office Départemental des H.L.M. de la parcelle de terrain de l'ancienne école d'Agriculture Fourcade Tompes rue Eugène Ténot (projet de construction de 50 logements-foyers pour personnes âgées "le Foyer des Vieux") (dossier n°29), 1961-1962.
- cession gratuite par la ville à l'Office Départemental des H.L.M. de la parcelle de terrain Mouysset au quartier du Clauzier (anciens terrains SO.TO.CO.GI.), 1961-1963.
- cession gratuite par la ville à l'Office Départemental des H.L.M. du terrain Abadie quartier de l'Abattoir pour la construction d'une cité de relogement, 1962.
- cession gratuite par la ville de trois immeubles à l'Office Départemental des H.L.M. quartier du Martinet (dossier n°30), 1950.
- cession gratuite à la ville par l'Office Départemental des H.L.M. du terrain d'assiette pour la création du boulevard Claude Debussy, 1966.
- échange entre la ville et Monsieur Ouriou pour l'aménagement du carrefour route de Pau - rue des Cultivateurs - rue A. Breyer et pour le projet d'extension du Centre Hospitalier, 1958-1961.
Producteur :
URBANISME OPERATIONNEL
DAA
:
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1947-1970
Cote Microfilm :
Communicabilité :
2071
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
PLAN
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
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