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BB13

Analyse
    DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
    15 mars 1771-2 novembre 1779
    folios 1 à 287 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote : BB13 Cote Externe :
Dates : 1771-1779 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1779 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : REGISTRE DES DELIBERATIONS Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : OUI
Notices Délibérations associées :
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