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Articles d'archives

BB30

Analyse
    NOMINATIONS ET ELECTIONS AUX CHARGES MUNICIPALES
    Ordonnance du Roi portant nomination du corps municipal de la ville de Tarbes.
    29 octobre 1772 - 1 p. i. et m.
DAA :
Ancienne cote : BB28 Cote Externe :
Dates : 1772 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ordonnance Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON