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BB6

Analyse
    DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
    1er octobre 1680-30 décembre 1691
    1 - 1er octobre 1680-11 avril 1684
    folios 1 à 100 - 1 p. m.
    2 - 11 avril 1684-1er janvier 1685
    folios 101 à 120 - 1 p. m.
    folios 121 à décembre (pages blanches)
    3 - 1er janvier-31 décembre 1685
    folios 140 à 184 - 1 p. m.
    folios 185 à 187 (pages blanches)
    folios 188 à 209 : manque
    4 - avant le 20 mars - 21 juillet 1686
    folios 210 à 226 - 1 p. m.
    5 - avant le 5 mars 1687-29 février 1688
    folios 228 à 245 - 1 p. m.
    6 - 21 mai 1688 - 30 décembre 1691
    Registre en parchemin et papier - 1 p.m.
DAA :
Ancienne cote : BB6/1 à 6 Cote Externe :
Dates : 1680-1691 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1691 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : REGISTRE DES DELIBERATIONS Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : OUI
Notices Délibérations associées :
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