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BB8
Analyse
DELIBERATIONS DU CORPS DE VILLE
avant le 15 janvier 1729 - 5 janvier 1747
1 - avant le 15 janvier 1729 - 1er janvier 1730
folios 2 à 24 - 1 cahier et une feuille p. m.
- 2 janvier 1730 - avant le 4 février 1734 : manque
2 - avant le 4 février 1734 - 14 octobre 1735
folios 25 à 50 - 1 p. m.
3 - 5 novembre 1735 - 7 décembre 1736
folios 51 à 65 - 1 p. m.
- 8 décembre 1736 - 3 janvier 1739 : manque
4 - 4 janvier - 18 décembre 1739
folios 66 à 75 - 1 p. m.
5 - 27 décembre 1739 - 12 décembre 1740
folios 76 à 97 - 1 p. m.
6 - avant le 30 décembre 1740 - 2 juin 1741
folios 98 à 123 - 2 p. m.
7 - avant le 4 août 1741 - 12 janvier 1742
folios 124 à 149 - 1 p. m.
8 - 17 mars 1742 - 20 septembre1743
folios 150 à 173 - 1 p. m.
9 - 28 octobre 1743 - 2 septembre 1744
folios 174 à 189 - 1 p. m.
10 - avant le 23 janvier - 23 juillet 1745
folios 190 à 199 - 2 p. m.
11 - 1er janvier 1746 - 5 janvier 1747
folios 200 à 220 - 1 p. m.
folio 221 (page blanche)
DAA
:
Ancienne cote :
BB8/1 à 13
Cote Externe :
Dates :
1729-1747
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1747
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
REGISTRE DES DELIBERATIONS
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
OUI
Notices Délibérations associées :
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