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DD1

Analyse
    TITRES ET BAUX DE PROPRIETE DE LA COMMUNE
    Titres et baux de propriété de la ville sur les terroirs de Montagnan.
    Bail en ferme des montagnes de Tarbes, 1518.
    Contrat de vente à pacte de rachat fait par la ville du terroir de Montagnan et de ses montagnes, 19 septembre 1595.
    Acte de transaction pour le syndic de Tarbes contre les habitants d'Aureilhan et Arnaud Loupoc sur le bail à fief des terroirs de Montagnan, 30 juin 1637.
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1518-1637 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1637 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : 3 Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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