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DD11
Analyse DENOMBREMENT Requête du Procureur du Roi de la Sénéchaussée présentée à M. le Juge Mage pour la recherche des titres de la ville chez des particuliers. 14 mars 1771 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	DD7	Cote Externe :
Dates :	1771	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	requete	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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