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Articles d'archives

DD114

Analyse
    VENTES DE BIENS
    Exploits d'huissier relatifs à un litige concernant l'adjudication de biens communaux entre C. Dubois de Belleroche écuyer, Sieur Cavail marchand et la ville de Tarbes.
    27 et 31 juillet 1773 - 2 p. m.
DAA :
Ancienne cote : DD110/1 et 2 Cote Externe :
Dates : 1773 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1799 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : EXPLOIT D'HUISSIER Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON