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DD120
Analyse CHASSE, EAUX ET FORETS Extrait du registre de la Table de Marbre du Palais de Toulouse concernant la juridiction de la Maîtrise des Eaux et Forêts. 15 février 1635 - 1 p. i.
DAA :
Ancienne cote :	DD116	Cote Externe :
Dates :	1635	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	reglementation	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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