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DD121
Analyse CHASSE, EAUX ET FORETS Arrêt du Conseil d'Etat règlementant la coupe du bois dans les forêts de Bigorre avec ordonnance d'exécution. Extrait du procès-verbal du commissaire pour la visite et la vérification du bois. Assignation par le Garde Général des Eaux et Forêts pour la visite. 21 février 1736-27 septembre 1738 - 1 p. i. et 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	DD117	Cote Externe :
Dates :	1736-1738	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ARRET	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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