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Articles d'archives

DD135

Analyse
    VENTES D'ARBRES ET DE BRANCHES
    Requête des Officiers Municipaux pour l'arrachage de 19 chênes et autorisation de M. de Bastard Grand Maître des Eaux et Forêts en Parlement de Guyenne avec requête du Procureur du Roi voulant interdire l'arrachage.
    18 et 31 juillet 1780 - 2 p. m.
DAA :
Ancienne cote : DD131/1 et 2 Cote Externe :
Dates : 1780 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : requete; AUTORISATION Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON