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DD24
Analyse VOIRIE : ALIGNEMENT Accord pour l'alignement du mur de clôture du jardin de Demoiselle Borgella à la rue des Grands Fossés. 17 février 1783 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	DD20	Cote Externe :
Dates :	1783	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	AUTORISATION	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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