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DD52
Analyse FOSSES, RUISSEAUX, RIGOLES ET CLOAQUES Correspondance qui demande aux propriétaires de fossés et remparts de montrer leurs titres de propriété sous peine de les voir vendus. 7 février 1780 - 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	DD48	Cote Externe :
Dates :	1780	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CORRESPONDANCE	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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