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DD53
Analyse FOSSES, RUISSEAUX, RIGOLES ET CLOAQUES Pièces relatives aux réparations des rigoles des Petits et Grands Fossés. 31 janvier 1782-29 septembre 1783 - 4 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	DD49/1 à 4	Cote Externe :
Dates :	1782-1783	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION; requete; AUTORISATION; DEVIS; MINUTE	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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