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Articles d'archives

FF1168

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant les préséances.
    1605-1781
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1605-1781 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1781 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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