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Articles d'archives

FF1171

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant une contestation au sujet du bornage entre le territoire de Montagnan et Aureilhan.
    7 mars 1623-6 mai 1781-41 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF1162 Cote Externe :
Dates : 1623-1781 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON