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FF1237
Analyse PIECES DE PROCEDURE concernant le refus des officiers du Sénéchal et de la maîtrise des eaux et forêts de tenir les séances à l'hôtel de ville (plan du rez-de-chaussée de la maison de Beyries) 23 août 1757-23 novembre 1784 - 57 p.m. dont 3 s.d.
DAA :
Ancienne cote :	FF1228	Cote Externe :
Dates :	1757-1784	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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