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Articles d'archives

FF1335

Analyse
    DOCUMENTS PROVENANT D'AUTRES JURIDICTIONS
    LA GÉNÉRALITÉ OU L'INTENDANCE
    PIECES DE PROCEDURE concernant:
    Une contestation au sujet d'une prétendue créance de BALIRON sur le Pays de Bigorre
    Aprés 1666-2 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF1326 Cote Externe :
Dates : 1666 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON