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Articles d'archives

FF1336

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant une collation d'ordonnances au sujet de poursuites contre des consuls et des collecteurs du pays de Bigorre et contre les contribuables retardataires
    14 janvier 1668 - 1 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF1327 Cote Externe :
Dates : 1668 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON