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Articles d'archives

FF320

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant l'inventaire des pièces d'une procédure
    9 juillet/5 septembre 1774-1 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF315 Cote Externe :
Dates : 1774 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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