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Articles d'archives

FF377

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant des injures et un outrage à la pudeur
    5-6 août 1776-3 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF372 Cote Externe :
Dates : 1776 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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