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Articles d'archives

FF502

Analyse
    PIECES DE PROCEDURE concernant l'affichage de vers injurieux
    13/16 août 1785-3 p.m.
DAA :
Ancienne cote : FF497 Cote Externe :
Dates : 1785 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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