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Articles d'archives

FF558

Analyse
    Ordonnance portant interdiction d'encombrer rues et places avec des immondices.
    9 juin 1771
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1771 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1771 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : 1 Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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