aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

FF562

Analyse
    Ordonnance de police réglant la voirie, la salubrité et les cabaretiers
    25 juin 1782
DAA :
Ancienne cote : FF555 Cote Externe :
Dates : 1782 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON