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Articles d'archives

FF563

Analyse
    Ordonnance de police réglant les déchets
    21 février 1785
DAA :
Ancienne cote : FF556 Cote Externe :
Dates : 1785 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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