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Articles d'archives

HH25

Analyse
    INDUSTRIE
    Lettres patentes de roi portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures.
    12 septembre 1781 - 1 p. i.
DAA :
Ancienne cote : HH25 Cote Externe :
Dates : 1781 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1790 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : lettres patentes Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON