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II16
Analyse PIECES ISOLEES RELATIVES A D'AUTRES COMMUNES Acte notarié confirmant les possessions de la communauté d'Oléac-Dessus ainsi que les conditions particulières, 9 janvier 1674 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	II12	Cote Externe :
Dates :	1674	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ACTE AUTHENTIQUE	Support :	Papier (3-MAUVAIS ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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