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II9
Analyse DOCUMENTS MUNICIPAUX NE SE RATTACHANT PAS AUX SERIES PRECEDENTES PIECES ISOLEES............................ Extrait d'un mémoire sur les diverses natures d'imposition qui compose les recettes générales et sur les différentes branches de leur administration après 1777 1 p. m.
DAA :
Ancienne cote :	II5	Cote Externe :
Dates :	SD	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1790	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	MEMOIRE	Support :	Papier (Bon)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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