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Rev B3

Analyse
    Extraits des registres de délibérations du Directoire et du Consil général du département -23 octobre 1790-24 messidor an VI (12 juillet 1798)
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1790-an VI Cote Microfilm :
Communicabilité : 2012 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION Support :
Description matérielle : Registre numérisé : NON