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Rev D1
Analyse Registre des délibérations municipales du 17 juillet 1792 au 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). (incluse une pétition s.d. estimée à l'an XII sur feuillet libre du citoyen Bernard Carrère adressée au préfet relative à sa perte de terrain suite à l'alignement de la rue ouverte en 1792 entre la place de la Cathédrale et la rue des Cultivateurs dite rue Brûlée).
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1792-1794	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1794	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION	Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	OUI
Notices Délibérations associées :	Voir les notices