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Rev D13
Analyse Registre de correspondance 22 thermidor an III- 25 ventôse an VII avec titres féodaux remis aux greffes de la municipalité - 13 vendémiaire an II- 3 nivôse an III (23 décembre 1794)
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	An II-an VII	Cote Microfilm :
Communicabilité :	2011	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :		Support :
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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